Abattage arbre et élagage. Certificat Ville de Trois-RivieresLes arbres sont des êtres vivants dont la vie est précieuse; c'est pourquoi ils méritent d'être préservés. D'ailleurs, ils nous procurent tant de services, à nous, les êtres humains. Ce sont des producteurs d'oxygènes, des réducteurs naturels de CO2, des rafraîchisseurs d'air, des assainisseurs de poussières ou des absorbeurs de bruits. Leurs racines contribuent à stabiliser les sols des terrains pentus et à réduire le ruissellement, qui peut faire augmenter les risques d'inondations. Les arbres représentent aussi des lieux d'habitation et de récréation pour la faune urbaine. Bref, ils sont nécessaire à notre vie et à sa qualité.
Plusieurs municipalités ont pour règle générale d'interdire l'abattage d'arbres, tout en permettant certaines exceptions. Il en va de même pour la Ville de Trois-Rivières. Nous vous en donnons un aperçu dans cette page. Cependant, les informations qu'elle contient vous sont délivrées à titre indicatif. Il convient de vous référer à la réglementation pour en avoir une interprétation juste et à jour ainsi qu'auprès des autorités compétentes. |
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Certificat d’abattage d’arbres
Obtenir un certificat d'abattage est une obligation, sauf quand il s'agit d'élaguer un arbre mature. Cette autorisation ne devrait pas s'avérer nécessaire non plus pour un feuillu mesurant moins de 3 mètres ou un conifère inférieur à 2 mètres.
Motif pour demander un certificat
Les situations où l'abattage d'arbres est permis concernent les cas où ceux-ci sont morts, amplement abîmés ou significativement atteints par une maladie ou un insecte ravageur. L'idée générale, c'est que la situation soit irréversible ou réellement nécessaire pour qu'il soit acceptable d'abattre.
L'abattage est également accepté pour des raisons de sécurité, c'est-à-dire quand il représente un risque, de blessure pour des gens ou d'endommagement de propriétés à proximité, et ce, de manière imminente.
La Ville accepte aussi de délivrer des certificats lorsque le spécimen arboricole empêche la réalisation d'un projet de construction autorisé ou qu'il gêne des activités d'ordre agricole.
En outre, dans les cas où le nombre d'arbres devant obligatoire être plantés est surpassé, la Ville peut accepter d'émettre un permis sans autre raison.
L'abattage est également accepté pour des raisons de sécurité, c'est-à-dire quand il représente un risque, de blessure pour des gens ou d'endommagement de propriétés à proximité, et ce, de manière imminente.
La Ville accepte aussi de délivrer des certificats lorsque le spécimen arboricole empêche la réalisation d'un projet de construction autorisé ou qu'il gêne des activités d'ordre agricole.
En outre, dans les cas où le nombre d'arbres devant obligatoire être plantés est surpassé, la Ville peut accepter d'émettre un permis sans autre raison.
Les informations demandées
Au moment d'écrire ces lignes, présenter une demande de certificat d'abattage d'arbre était sans frais.
Lorsque vous ferez une demande de certificat, vous devrez indiquer la raison pour laquelle vous voulez abattre un arbre. Dans les cas de mort, de dommage, maladie ou ravage par insecte d'un arbre, l'avis d'un expert attestant l'atteinte et son irréversibilité doit accompagner votre demande. Vous devrez également préciser la hauteur, le diamètre et l'essence de l'arbre ou des spécimens visés par l'abattage. La localisation de l'arbre sur votre propriété doit également être mentionnée.
Habituellement, un inspecteur se rendra sur les lieux en vue de vous remettre un certificat d'autorisation dans les 10 jours ouvrables, si votre demande est acceptée.
Lorsque vous ferez une demande de certificat, vous devrez indiquer la raison pour laquelle vous voulez abattre un arbre. Dans les cas de mort, de dommage, maladie ou ravage par insecte d'un arbre, l'avis d'un expert attestant l'atteinte et son irréversibilité doit accompagner votre demande. Vous devrez également préciser la hauteur, le diamètre et l'essence de l'arbre ou des spécimens visés par l'abattage. La localisation de l'arbre sur votre propriété doit également être mentionnée.
Habituellement, un inspecteur se rendra sur les lieux en vue de vous remettre un certificat d'autorisation dans les 10 jours ouvrables, si votre demande est acceptée.
Points de service des demandes de permis d’abattage
Les demandes de permis d'abattage doivent être présentées à l'un des points de service de la Ville. Les voici:
Le Centre de services aux citoyens ouest, situé au 4655, rue Saint-Joseph. Les bureaux sont ouverts du lundi au vendredi, de 8 h 30 à midi et de 13 h à 16 h 30.
Le Centre de services aux citoyens, situé au 200, rue De Grandmont. Il est ouvert uniquement le jeudi, de 8 h 30 à midi et de 13 h 30 à 16 h 30.
Le Complexe de La Franciade, situé au 100, rue de la Mairie. Pour sa part, il n'ouvre que le mercredi, de 8 h 30 à midi et de 13 h à 16 h 30.
Ce serait une bonne idée de valider si prendre rendez-vous est requis ou si les heures de service ont changé.
Vous trouverez d'autres informations sur ce lien https://www.v3r.net/services-au-citoyen/environnement/arbres#certificat-dabattage-darbres
Le Centre de services aux citoyens ouest, situé au 4655, rue Saint-Joseph. Les bureaux sont ouverts du lundi au vendredi, de 8 h 30 à midi et de 13 h à 16 h 30.
Le Centre de services aux citoyens, situé au 200, rue De Grandmont. Il est ouvert uniquement le jeudi, de 8 h 30 à midi et de 13 h 30 à 16 h 30.
Le Complexe de La Franciade, situé au 100, rue de la Mairie. Pour sa part, il n'ouvre que le mercredi, de 8 h 30 à midi et de 13 h à 16 h 30.
Ce serait une bonne idée de valider si prendre rendez-vous est requis ou si les heures de service ont changé.
Vous trouverez d'autres informations sur ce lien https://www.v3r.net/services-au-citoyen/environnement/arbres#certificat-dabattage-darbres
Contactez la Ville de Trois-Rivières
Pour obtenir davantage d'informations, vous pouvez entrer en communication avec la Ville au 1325, place de l'Hôtel-de-Ville, C. P. 368, Trois-Rivières, Qc, G9A 5H3. Ou encore, vous pouvez téléphoner au 311 ou au 819 374-2002. Leur adresse courriel est le 311@v3r.net
Plantation arbre
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